Conditions Générales de vente

Termes et Conditions

Ces Termes régissent votre accès à, et l’utilisation de tout le contenu, des produits et des services disponibles sur le site web (le « Service ») exploité par (« nous », « notre » ou « nos »).

Votre accès à nos services est soumis à votre acceptation, sans modification, de l’ensemble des termes et conditions énoncés ici ainsi que de toutes les autres règles de fonctionnement et politiques publiées et pouvant être publiées de temps à autre par nous.

Veuillez lire attentivement l’Accord avant d’accéder à ou d’utiliser nos Services. En accédant à ou en utilisant une partie de nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Termes. Si vous n’acceptez pas une partie des termes de l’Accord, vous ne pouvez pas accéder ou utiliser nos Services.

Propriété Intellectuelle L’Accord ne vous transfère aucun droit de propriété intellectuelle de notre part ou de la part de tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété resteront (entre les parties) exclusivement à nous et à nos concédants de licence.

Services Tiers En utilisant les Services, vous pouvez avoir recours à des services, produits, logiciels, intégrations ou applications développés par un tiers (« Services Tiers »).

Si vous utilisez des Services Tiers, vous comprenez que :

Toute utilisation de Services Tiers se fait à vos propres risques, et nous ne serons pas responsables envers quiconque des sites web ou services tiers. Vous reconnaissez et acceptez que nous ne serons pas responsables de tout dommage ou perte causé ou supposé être causé par ou en relation avec l’utilisation de tout contenu, bien ou service disponible sur ou via ces sites web ou services tiers. Comptes Lorsque l’utilisation d’une partie de nos Services nécessite un compte, vous acceptez de nous fournir des informations complètes et exactes lors de votre inscription.

Vous serez seul responsable de toute activité effectuée sous votre compte. Vous êtes responsable de la mise à jour de vos informations de compte et de la sécurisation de votre mot de passe.

Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte utilisé pour accéder au Service. Vous ne devez pas partager ou détourner vos identifiants d’accès. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité dont vous avez connaissance.

Résiliation Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de nos Services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.

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Toutes les dispositions de l’Accord qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, les indemnités et les limitations de responsabilité.

Avertissement Nos Services sont fournis « TELS QUELS » et « SELON DISPONIBILITÉ ». Nous, ainsi que nos fournisseurs et concédants de licence, déclinons toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-violation. Ni nous, ni nos fournisseurs et concédants de licence, ne garantissons que nos Services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services via nos Services à votre propre discrétion et à vos risques.

Juridiction et Droit Applicable Sauf disposition contraire de la loi applicable, l’Accord et tout accès à ou utilisation de nos Services seront régis par les lois de .

Le tribunal compétent pour tout litige découlant de ou lié à l’Accord et à tout accès à ou utilisation de nos Services sera les tribunaux d’État et fédéraux situés à .

Modifications Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou remplacer ces Termes à tout moment.

Si nous apportons des modifications substantielles, nous vous en informerons en les publiant sur notre site web, ou en vous envoyant un e-mail ou une autre communication avant que les modifications ne prennent effet. L’avis désignera une période raisonnable après laquelle les nouveaux termes entreront en vigueur.

Si vous n’êtes pas d’accord avec nos modifications, vous devez cesser d’utiliser nos Services dans le délai de préavis désigné, ou une fois que les modifications seront effectives.

Votre utilisation continue de nos Services sera soumise aux nouveaux termes.